5 février 2025

Lexique immobilier : les termes immobiliers à connaître

Naviguer dans le monde de l'immobilier peut parfois sembler complexe. Entre les termes techniques, les abréviations et les concepts juridiques, il est facile de s’y perdre, surtout si vous êtes nouveau dans le domaine. Ce lexique immobilier complet, ou glossaire, a été conçu pour vous aider à mieux comprendre le jargon immobilier.

Que vous soyez un premier acheteur, un vendeur, un locataire ou simplement curieux, vous trouverez ici les définitions claires, avec exemples contextualisés à l’appui, qui vous permettront de naviguer en toute confiance dans le monde de l'immobilier.

Les termes financiers
Les termes reliés au parcours immobilier
La documentation et les termes juridiques
Les professionnels de l’immobilier
Les termes reliés à la propriété
Maîtriser le vocabulaire immobilier pour mieux gérer son projet immobilier

Les termes financiers

Découvrez toute la terminologie reliée à l’aspect financier d’une transaction immobilière.

Approbation bancaire ou finale :

L'approbation bancaire est l'accord d'une institution financière pour accorder un prêt, généralement une hypothèque, après avoir analysé la situation financière du demandeur, y compris ses revenus, ses dettes, son historique de crédit et la valeur du bien.
Exemple : Marie souhaite acheter une maison à 350 000 $. La banque lui accorde une approbation pour un prêt de 280 000 $, à condition qu'elle verse un acompte de 70 000 $.

Amortissement :

L'amortissement correspond au temps que vous prenez à rembourser la totalité du prêt, généralement par paiements mensuels ou hebdomadaires, couvrant le capital et les intérêts. La plupart des hypothèques sont amorties sur 25 ans.
Exemple : Pour un prêt sur 25 ans, une partie des premiers paiements ira surtout aux intérêts, tandis qu’au fil des années, une plus grande part remboursera le capital.

Cote de crédit :

La cote de crédit évalue la solvabilité d'une personne basée sur son historique financier. Elle aide les institutions financières à déterminer le risque de prêter de l'argent. Une cote élevée indique une bonne capacité à rembourser.
Exemple : Avant d'acheter un condo, Marc vérifie sa cote de crédit pour répondre aux critères de la banque.

Emprunteur :

Un emprunteur est une personne qui reçoit un prêt et s'engage à le rembourser avec intérêts, selon des conditions précises.
Exemple : L'emprunteur signe un prêt hypothécaire pour acheter sa maison et s'engage à le rembourser.

Enquête de crédit :

Une enquête de crédit, ou enquête de prélocation, est une vérification de l’historique financier d'une personne, utilisée pour évaluer sa capacité à rembourser une dette ou à respecter un bail.
Exemple : Le propriétaire effectue une enquête de crédit avant d'accepter le candidat comme locataire pour son appartement.

Équité :

En immobilier, l'équité représente la valeur nette qu’un propriétaire détient dans sa propriété, c’est-à-dire la différence entre la valeur marchande du bien et le solde restant de l’hypothèque ou des dettes associées.
Exemple : Marie possède une maison d’une valeur de 400 000 $, et il lui reste 250 000 $ à rembourser sur son hypothèque. Son équité de maison est de 150 000 $.

Gain en capital :

Le gain en capital est le profit réalisé lorsqu’un bien, comme une propriété, est vendu à un prix supérieur à son coût d’acquisition. Ce gain est généralement imposable, sauf exceptions, comme la vente d’une résidence principale.
Exemple : Paul a acheté un condo pour 200 000 $ et le revend 5 ans plus tard pour 250 000 $. Son gain en capital est de 50 000 $. S’il s’agit de sa résidence principale, ce gain n’est pas imposable.

Historique de crédit :

L’historique de crédit est un dossier des habitudes financières d'une personne, utilisé par les prêteurs pour évaluer sa solvabilité.
Exemple : Avant d'approuver le prêt hypothécaire de Julien, la banque consulte son historique de crédit, qui montre des paiements réguliers.

Hypothèque ou prêt hypothécaire :

Une hypothèque est un prêt garanti par un bien immobilier, comme une maison. L'emprunteur s'engage à rembourser le montant du prêt avec intérêts sur une période déterminée. Si l'emprunteur ne respecte pas les conditions de remboursement, le prêteur peut saisir le bien pour récupérer l'argent dû.
Exemple : Caroline contracte un prêt hypothécaire de 300 000 $ pour acheter une maison. Elle s'engage à rembourser le prêt sur 25 ans, avec des paiements mensuels comprenant à la fois le capital et les intérêts.

Mise de fonds :

La mise de fonds est une somme versée en avance lors de l'achat d'un bien immobilier, généralement un pourcentage du prix d'achat.
Exemple : Lors de l'achat de sa maison de 400 000 $, Lucie verse une mise de fonds de 80 000 $ avant d'obtenir un prêt pour le reste.

Préapprobation :

La préapprobation est un processus par lequel une banque ou un prêteur évalue la capacité d’un emprunteur à obtenir un prêt avant qu’il ne trouve un bien immobilier. Cela implique une vérification de ses finances, de son revenu et de son crédit. Une préapprobation donne une idée claire du montant qu'un emprunteur peut se permettre de dépenser.
Exemple : Avant de chercher une maison, Marc obtient une préapprobation pour un prêt hypothécaire de 300 000 $, définissant ainsi son budget.

Quittance :

Une quittance est un document officiel délivré par un créancier (comme un prêteur ou un propriétaire) confirmant qu'une dette a été complètement remboursée. En immobilier, elle est souvent utilisée pour attester du paiement intégral d’un prêt hypothécaire ou d'un loyer.
Exemple : Après avoir remboursé la totalité de son prêt hypothécaire, Michel reçoit une quittance de sa banque, attestant que le solde du prêt est réglé et que la dette est clôturée.

Paiement accéléré :

Un paiement accéléré hypothécaire consiste à choisir une fréquence de versements rapprochée, si le prêteur l’offre, ce qui réduit les intérêts totaux et la durée de l’amortissement.
Exemple : Roger a contracté une hypothèque avec des paiements mensuels de 1 500 $. Souhaitant rembourser son prêt plus rapidement, il opte pour des paiements accélérés aux deux semaines de 750 $. Grâce à cette méthode, Roger effectue l'équivalent d’un paiement mensuel supplémentaire chaque année, ce qui réduit la durée totale de son hypothèque et les intérêts payés sur le long terme.

Pénalité :

Une pénalité est une somme que l'emprunteur doit payer en cas de non-respect des conditions d'un contrat, comme un remboursement anticipé non autorisé.
Exemple : Léa a accepté une offre d’emploi à l’étranger et doit vendre rapidement sa maison. En remboursant son prêt hypothécaire avant la fin du terme, elle s’expose à une pénalité de 800 $ imposée par la banque.

Remboursement anticipé :

Le remboursement anticipé est le paiement spontané d'une partie ou de la totalité d'un prêt avant la date d'échéance prévue. Il peut entraîner des pénalités, selon ce qui est indiqué dans le contrat.
Exemple : Amélie a hérité d’une somme importante et décide de rembourser son prêt hypothécaire cinq ans avant la fin du terme. Bien que ce geste lui permette d’économiser sur les intérêts à long terme, sa banque lui impose une pénalité de 2 000 $ pour ce remboursement anticipé.

Assurance prêt hypothécaire :

L'assurance prêt hypothécaire est un type d'assurance qui protège le prêteur en cas de défaut de paiement de l'emprunteur. Elle est obligatoire lorsque l'emprunteur met moins de 20 % de mise de fonds lors de l'achat de sa maison.
Exemple : Marie a acheté sa première maison avec une mise de fonds de 10 %. En raison de la faible mise de fonds, elle a souscrit à une assurance hypothécaire de la SCHL pour protéger son prêteur.

Renouvellement hypothécaire :

Le renouvellement hypothécaire se produit à la fin du terme initial d’un prêt hypothécaire, lorsque l’emprunteur doit soit reconduire son prêt avec son institution actuelle, soit négocier de nouvelles conditions ou changer de prêteur. Cela permet d'ajuster les taux d'intérêt, les conditions et d'autres modalités en fonction de la situation financière actuelle de l'emprunteur et des conditions du marché.
Exemple : À la fin de son terme, Mathieu a comparé les offres et obtenu un meilleur taux pour son hypothèque.

Terme ouvert ou fermé :

Le terme du prêt, c’est la durée pendant laquelle votre contrat hypothécaire est en vigueur. L’amortissement couvre la durée totale du remboursement du prêt, souvent de 25 ans, tandis que le terme est souvent de deux, trois ou cinq ans, par exemple. Un terme ouvert permet à l'emprunteur de rembourser son prêt en tout temps, sans pénalité, offrant ainsi plus de flexibilité. En revanche, un terme fermé limite les paiements anticipés et impose des pénalités, mais offre généralement un taux d'intérêt plus bas.
Exemple : Alana choisit un terme ouvert car elle prévoit de vendre sa maison dans quelques années.

Les termes reliés au parcours immobilier

Apprenez-en plus sur la terminologie utilisée lors d’une recherche, d’une vente ou d’une location de propriété.

APCIQ :

L’Association professionnelle des courtiers immobiliers du Québec a pour mission de soutenir, former, informer et défendre les intérêts des membres, tout en assurant le rayonnement et le développement de la pratique du courtage immobilier. L'APCIQ œuvre également pour la promotion de la profession, la protection des consommateurs et le maintien de la crédibilité du marché immobilier québécois.
Exemple : Marie, courtière immobilière, est membre de l’APCIQ. Grâce à l’association, elle bénéficie de formations continues, d’outils professionnels et d’un soutien juridique pour mieux accompagner ses clients et rester à jour sur les tendances du marché immobilier québécois.

Assurance habitation :

L'assurance habitation protège contre les pertes dues à des dommages ou à la destruction de la propriété, couvrant des risques comme l'incendie, le vol ou les dégâts d'eau.
Exemple : Avant d’emménager dans sa nouvelle maison, Sophie souscrit une assurance habitation qui couvre les risques d'incendie, de vol et de dommages causés par les intempéries, offrant ainsi une protection financière en cas de sinistre.

Bail :

Un bail est un contrat légal entre un propriétaire (bailleur) et un locataire, qui définit les conditions de location d’un bien immobilier. Il précise la durée de la location, le montant du loyer, les responsabilités du locataire et du propriétaire, ainsi que d'autres conditions importantes.
Exemple : Afin de louer un appartement, Emma signe un bail d’un an avec son propriétaire. Ce bail indique le montant du loyer mensuel, les règles concernant les réparations et la politique de renouvellement à la fin du contrat.

Centris :

Centris est une entreprise technologique spécialisée en immobilier, qui offre le site Centris.ca, une plateforme en ligne permettant de rechercher et de publier des annonces immobilières au Québec. Elle regroupe des propriétés résidentielles et commerciales, et est utilisée par les courtiers immobiliers pour diffuser les offres sur le marché.
Exemple : Julie utilise Centris.ca pour rechercher des maisons à vendre dans la région de Montréal. Elle se crée un compte et compare les prix des différentes maisons, enregistre les fiches de propriété et partage ses favorites à sa courtière immobilière.

Comparable :

Propriété vendue dans le même secteur qu’une propriété à vendre et présentant des caractéristiques similaires.
Exemple : Le courtier immobilier de Pierre consulte les comparables dans le quartier de son client afin d’aider à déterminer un prix compétitif.

Contre-offre :

Proposition faite en réponse à une offre initiale, généralement pour modifier certaines conditions, comme le prix ou les termes du contrat. Elle peut être acceptée, rejetée ou encore donner lieu à une nouvelle négociation.
Exemple : Après avoir reçu une offre d'achat, le vendeur fait une contre-offre en augmentant le prix de vente de 10 000 $.

Courtage immobilier :

Le courtage immobilier fait référence à l’activité de mise en relation d’acheteurs et de vendeurs de biens immobiliers, dans le but de faciliter la transaction. Le courtier immobilier, qu’il soit spécialisé dans la vente ou la location, agit en tant qu'intermédiaire, offrant des services de conseil, d'évaluation de biens, et d'accompagnement tout au long du processus de vente ou d'achat.
Exemple : Claire décide de vendre sa maison et fait appel à un courtier immobilier pour l'aider. Le courtier lui explique les étapes de la vente, évalue sa propriété, et met son bien en ligne sur le site Centris.ca pour attirer des acheteurs potentiels.

Déclaration du vendeur :

La déclaration du vendeur est un document où le vendeur fournit des informations sur l'état de la propriété, incluant les problèmes connus et les améliorations effectuées.
Exemple : Avant de vendre sa maison, Marc complète la déclaration du vendeur, mentionnant les rénovations récentes de la toiture. Cela permet à l'acheteur d'avoir une idée claire de l'état de la propriété avant de prendre sa décision.

Évaluation de la valeur marchande :

L’évaluation marchande est une estimation de la valeur d’une propriété sur le marché immobilier. Elle se base sur des facteurs tels que l’emplacement, la taille, l’état du bien, les prix des propriétés comparables et les conditions du marché local.
Exemple : Avant de mettre sa maison en vente, Claire demande une évaluation marchande à un courtier immobilier. Ce dernier analyse les ventes récentes dans le quartier et lui suggère un prix estimé de 350 000 $ pour sa propriété.

Évaluation municipale :

L'évaluation municipale est la valeur attribuée à une propriété par une municipalité pour calculer les taxes foncières. Elle repose sur des critères objectifs comme la superficie, l’emplacement et les caractéristiques du bâtiment, mais peut différer de la valeur marchande.
Exemple : Sophie possède une maison évaluée à 250 000 $ par la municipalité en 2020. Après avoir ajouté une piscine creusée et rénové la cuisine, la municipalité effectue une nouvelle évaluation en 2024, fixant la valeur à 300 000 $.

Exclusions et inclusions :

En immobilier, l'inclusion désigne les biens ou conditions intégrés à une vente, comme les électroménagers ou les luminaires, tandis que l'exclusion précise ce qui est délibérément omis, comme certains meubles ou équipements. Ces détails sont formalisés dans le contrat de vente ou la déclaration du vendeur.
Exemple : Lors de la vente de sa maison, Sophie précise que tous les appareils électroménagers, comme le réfrigérateur et la cuisinière, sont inclus dans la transaction, tandis que la pergola est exclue, car elle sera emportée avant la vente.

Home staging ou valorisation immobilière :

Le home staging ou valorisation immobilière est un ensemble d’éléments mis en œuvre dans le but de mettre en valeur les atouts d’un bien immobilier en vue de le vendre plus rapidement et à un meilleur prix.
Exemple : Avant de vendre son appartement, Caroline engage une professionnelle du home staging qui réorganise le mobilier, ajoute des accessoires neutres et retouche les murs avec des couleurs claires. Cela permet de rendre l’espace plus accueillant et d’attirer plus d’acheteurs lors des visites.

Inspection préachat :

L'inspection préachat est une vérification complète des composantes visibles et accessibles d’une propriété, effectuée par un inspecteur en bâtiment avant l'achat d'un bien immobilier.
Exemple : Thomas fait une offre d’achat conditionnelle à une inspection préachat. Après l’inspection, des fissures majeures dans les fondations sont découvertes, ce qui lui permet de renégocier le prix ou de retirer son offre.

Location avec option d’achat :

La location avec option d'achat est un contrat qui permet à un locataire de louer un bien immobilier avec la possibilité de l'acheter à la fin du contrat de location, dans des conditions préétablies selon les parties.
Exemple : Sophie a signé un contrat de location avec option d'achat pour une maison qu'elle loue depuis deux ans. Grâce à cette entente, elle pourra l'acheter à un prix fixé d'avance lorsqu'elle sera prête à devenir propriétaire.

Locataire :

Un locataire est une personne ou une entité qui loue un bien immobilier, tel qu'un appartement ou une maison, auprès d'un propriétaire (bailleur) en échange du paiement d'un loyer. Le locataire a le droit d'utiliser et de jouir de la propriété pendant la durée du bail, sous réserve de respecter les termes du contrat de location.
Exemple : Sophie est locataire d’un appartement, elle paie un loyer au propriétaire de l’immeuble.

Locateur :

Un locateur est le propriétaire d’un bien immobilier qui le met en location à un locataire. Il est responsable de l’entretien de la propriété et doit s'assurer que le bien est en bon état pour être loué. Le locateur reçoit le loyer du locataire et peut établir les conditions du contrat de location.
Exemple : Pierre est locateur d'un immeuble à logements. Il reçoit le loyer mensuel des locataires et paie une hypothèque sur ce bien. Il est responsable de l’entretien du bâtiment.

Location à court terme :

La location à court terme fait référence à la location d'un bien immobilier pour une période relativement courte, généralement de quelques jours à quelques mois. Ce type de location est souvent utilisé pour les vacances ou les séjours temporaires.
Exemple : Sarah loue un appartement à Montréal pour deux jours afin d’assister à un congrès dans le cadre de son travail.

Location à long terme :

La location à long terme est un contrat de location d'un bien immobilier pour une longue période, souvent de 12 mois ou plus.
Exemple : Marc signe un bail de 12 mois pour louer un appartement, avec l'engagement de payer un loyer mensuel, et le propriétaire doit maintenir le bien en bon état.

Loyer :

Le loyer est la somme d'argent qu'un locataire verse périodiquement à un propriétaire en échange de l'utilisation d'un bien immobilier, tel qu'un appartement ou une maison. Le montant du loyer est généralement convenu au début de la location et est normalement payé mensuellement.
Exemple : Chaque mois, Claire paie 1 200 $ de loyer à son propriétaire pour l'appartement qu'elle occupe.

Mise en marché :

La mise en marché est l'ensemble des actions visant à rendre une propriété disponible pour la vente ou la location, tout en la promouvant auprès des acheteurs ou locataires potentiels.
Exemple : Jean engage un courtier immobilier pour la mise en marché de son appartement. Le courtier prend des photos professionnelles, rédige une description attrayante, et crée une fiche pour la propriété sur Centris.ca dans le but de maximiser sa visibilité.

OACIQ :

L'OACIQ est l'organisme qui régule et supervise la profession de courtier immobilier au Québec et assure la protection du public. Il s'assure que les courtiers respectent les normes éthiques et professionnelles, offre des formations et délivre les permis nécessaires pour exercer légalement.
Exemple : Avant de commencer à travailler comme courtier immobilier, Marc doit obtenir son permis de l'OACIQ, qui vérifie qu'il a suivi la formation appropriée et respecte les exigences légales du métier.

Prix de vente moyen :

Le prix de vente moyen est le montant moyen auquel les propriétés se vendent dans un marché donné sur une période spécifique. Il est calculé en divisant la somme totale des ventes par le nombre de propriétés vendues, offrant ainsi une indication générale de la valeur des biens dans la région.
Exemple : Dans un quartier donné, le prix de vente moyen des maisons au cours des six derniers mois est de 350 000 $, ce qui donne une idée générale du prix auquel les maisons se vendent dans cette zone.

Prix de vente médian :

Le prix de vente médian est le prix qui divise le marché immobilier en deux parties égales : la moitié des propriétés ont été vendues à un prix supérieur, et l'autre moitié à un prix inférieur. Contrairement au prix de vente moyen, le prix médian n'est pas influencé par des ventes extrêmes, ce qui en fait un indicateur plus précis de la valeur du marché.
Exemple : Dans un quartier, les prix de vente des cinq maisons récentes sont de 250 000 $, 300 000 $, 350 000 $, 400 000 $, et 1 000 000 $. Le prix de vente médian est de 350 000 $, car c'est le prix qui se trouve au centre de cette distribution.

Listing ou inscription :

Un listing est le terme anglais pour désigner une annonce ou une inscription d'une propriété à vendre ou à louer, généralement sur une plateforme en ligne ou dans un répertoire immobilier. Il comprend des détails sur le bien, tels que sa description, son prix, sa localisation, des photos, et d'autres informations pertinentes.
Exemple : Le courtier immobilier de Claire publie un listing de sa maison sur Centris.ca. L'annonce inclut des photos, la description de la propriété et le prix demandé, ce qui permet aux acheteurs potentiels de trouver facilement l'information.

Rapport d’inspection :

Le rapport d'inspection est un document qui décrit l'état d'une propriété après une inspection, identifiant les défauts et les problèmes à réparer.
Exemple : Le rapport d'inspection de la maison montre des fissures dans les fondations, ce qui permet à Sophie de négocier un prix plus bas.

Rétribution :

La rétribution est la rémunération qu’un courtier immobilier reçoit pour ses services, généralement sous forme de commission sur la vente ou la location d’une propriété.
Exemple : La rétribution de Julie, courtière, correspond à un pourcentage de la vente de la maison qu’elle a aidé à conclure.

Revenu locatif :

Le revenu locatif correspond à l’ensemble des loyers perçus par un propriétaire en échange de la location de son ou ses biens immobiliers, qu’il s’agisse d’une résidence, d’un local commercial ou d’un immeuble.
Exemple : Le revenu locatif de Paul, qui loue son duplex, couvre ses versements hypothécaires et lui génère un surplus chaque mois.

Tribunal administratif du logement (TAL) :

Le TAL est une instance gouvernementale au Québec chargée de régler les litiges entre locataires et propriétaires, tels que les augmentations de loyer, les résiliations de bail ou les réparations.
Exemple : Marie a déposé une demande au Tribunal administratif du logement pour contester une augmentation de loyer qu’elle jugeait déraisonnable.

Taxe de bienvenue :

La taxe de bienvenue, également appelée droits de mutation immobilière, est une somme payable à votre municipalité lors de l'achat d'un bien immobilier. Cette taxe contribue au financement de divers services publics, comme l'entretien des routes, la création de parcs, les infrastructures, et plus encore.
Exemple : Safia a acheté une propriété à Montréal au prix de 535 000 $. Elle devra acquitter une somme de 6 258 $ à titre de taxe de bienvenue.

Taxes municipales :

Les taxes municipales sont des montants annuels imposés par une municipalité aux propriétaires immobiliers pour financer les services locaux, tels que l’entretien des routes, la collecte des déchets, la sécurité publique et les infrastructures.
Exemple : Les taxes municipales de Julien pour sa maison s’élèvent à 3 200 $ cette année, incluant les services d’eau et les frais d’égout.

Taxes scolaires :

Les taxes scolaires sont des montants perçus annuellement auprès des propriétaires immobiliers pour financer les commissions scolaires et les services éducatifs offerts dans leur région.
Exemple : Les taxes scolaires de Mélanie pour son duplex s’élèvent à 850 $ cette année, contribuant au financement des écoles locales.

La documentation et les termes juridiques

Acheter, vendre ou louer un bien immobilier implique des obligations légales. Découvrez les termes juridiques les plus courants en immobilier.

Acte de vente :

Document officiel signé lors de la transaction immobilière, qui transfère la propriété d'un bien du vendeur à l'acheteur. Il détaille les conditions de la vente, le prix et les informations relatives au bien.
Exemple : Lors de la signature de l'acte de vente chez le notaire, Marc devient officiellement propriétaire de la maison qu'il a achetée.

Cadastre :

Le cadastre est un registre officiel qui contient des informations détaillées sur les propriétés foncières, telles que les limites de terrain, les superficies, les propriétaires et les valeurs fiscales. Il sert à identifier, localiser et évaluer les biens immobiliers pour des fins fiscales et juridiques.
Exemple : Avant d’acheter une propriété, Julie consulte le cadastre pour vérifier les limites exactes du terrain et s’assurer qu’il n’y a pas de conflits avec les propriétés voisines.

Certificat de localisation :

Un certificat de localisation est un document préparé par un arpenteur-géomètre qui précise les dimensions exactes d'une propriété, ses limites, et la conformité de la construction aux règlements municipaux. Il est souvent requis lors de la vente d'un bien immobilier pour confirmer que la propriété respecte les normes de zonage et de construction.
Exemple : Lors de la vente de sa maison, Isabelle doit fournir un certificat de localisation pour prouver que la maison est bien construite dans les limites de son terrain et conforme aux règlements de la ville.

Contrat de courtage immobilier :

Un contrat de courtage immobilier est un accord légal entre un courtier immobilier et un client (acheteur, vendeur, locataire) qui définit les services que le courtier fournira. Ce contrat précise également la rémunération du courtier, généralement sous forme de commission sur la vente ou la location d’un bien immobilier.
Exemple : Marie signe un contrat de courtage immobilier avec un courtier pour vendre sa maison.

Garantie légale :

La garantie légale est une protection offerte par la loi, du vendeur d'un bien immobilier envers l'acheteur, et elle couvre les vices cachés. Le vendeur peut toutefois choisir de vendre sans garantie légale, par exemple en cas de succession.
Exemple : Lors de l'achat de son condo, Marc bénéficie de la garantie légale qui protège contre les vices cachés. Si, quelques mois après l'achat, il découvre des problèmes d'humidité et de moisissures dans les murs, il peut demander au vendeur de le dédommager, car ces défauts étaient présents mais non visibles lors de la vente.

Promesse ou offre d’achat :

Une promesse d'achat est un document légal par lequel un acheteur propose d'acheter une propriété à un prix et dans des conditions spécifiques. Si le vendeur accepte cette promesse, elle devient un contrat contraignant. Ce document inclut souvent des conditions suspensives, comme l'approbation de financement ou l'inspection de la propriété.
Exemple : Julie fait une promesse d'achat pour une maison qu'elle souhaite acheter. Elle propose un prix de 350 000 $, sous réserve que l'inspection révèle qu'il n'y a pas de problèmes majeurs. Si le vendeur accepte, la promesse devient un engagement d'achat sous condition.

Promesse d’achat conditionnelle ou PAC :

Une promesse d'achat conditionnelle, couramment appelée PAC, est une offre d'achat qui inclut des conditions précises devant être remplies avant que la transaction ne soit finalisée, comme l'obtention d'un financement, une inspection satisfaisante ou la vente de la propriété actuelle de l'acheteur. Si ces conditions ne sont pas respectées, l'acheteur peut se retirer sans pénalité.
Exemple : Marie fait une promesse d'achat conditionnelle pour une maison, soumise à l'obtention d'un prêt hypothécaire et à une inspection préachat satisfaisante. Si l'inspection révèle des problèmes majeurs ou si Marie ne parvient pas à obtenir son financement, elle peut annuler l'achat sans frais.

Empiètement :

L'empiètement se produit lorsqu'une structure ou une partie d'un bâtiment (comme un mur, une clôture ou un garage) dépasse les limites de propriété et empiète sur le terrain voisin. Cela peut entraîner des conflits entre propriétaires et nécessite parfois des ajustements ou des régularisations légales.
Exemple : Jean remarque que son voisin a construit un garage qui dépasse légèrement sur son terrain. Cet empiètement devra être réglé légalement, soit par un accord amiable, soit par une action en justice pour définir les droits de chaque propriétaire.

Registre foncier :

Le registre foncier est un registre public qui enregistre les informations sur les propriétés immobilières, comme les titres de propriété, les hypothèques et les servitudes, garantissant la sécurité des transactions.
Exemple : Avant d'acheter une maison, le notaire de Claire a consulté le registre foncier pour vérifier qu'il n'y avait pas de charges ou de problèmes juridiques associés à la propriété.

Rôle d’évaluation foncière :

Document dans lequel figurent les évaluations municipales de toutes les propriétés d'une municipalité, à des fins de taxation.
Exemple : Marie consulte l’évaluation foncière de sa ville pour connaître la valeur estimée de sa propriété, ce qui lui permet de vérifier le montant des taxes foncières qu’elle devra payer.

Servitude :

Une servitude est une charge imposée sur une propriété, le fonds servant, au bénéfice d’une autre propriété ou d’une personne, le fonds dominant. Parmi les servitudes communes, on retrouve la servitude de passage ou de vue.
Exemple : Paul et Sophie sont voisins. Paul souhaite agrandir sa maison en ajoutant une grande fenêtre panoramique sur le mur qui fait face au terrain de Sophie. Cependant, cette fenêtre pourrait donner directement sur la cour privée de Sophie, ce qui risque de porter atteinte à son intimité. Pour résoudre la situation, Paul et Sophie établissent une servitude de vue qui sera inscrite dans les titres de propriété.

Titre de propriété :

Le titre de propriété est un document juridique qui prouve qu'une personne est le propriétaire légal d'un bien immobilier. Il contient des informations sur le bien, telles que son emplacement, ses limites et les droits associés.
Exemple : Avant de signer l'acte de vente, le notaire vérifie le titre de propriété pour s'assurer qu'il n'y a aucune hypothèque ou litige en cours sur le bien immobilier.

Vice apparent :

Défaut visible d’un bien immobilier, que l’acheteur ou un inspecteur en bâtiment peuvent constater lors de la visite.
Exemple : Lors de la visite, Marc voit des tuiles fissurées sur le toit. Ce vice apparent sera à considérer avant l'achat.

Vice caché :

Le vice caché est un défaut non apparent d’un bien immobilier, existant avant la vente, qui rend l’usage du bien difficile ou impossible et n’a pas été divulgué par le vendeur.
Exemple : Après l'achat de sa maison, Sophie découvre une fissure dans la fondation cachée derrière un mur fini. Ce vice caché cause des infiltrations d'eau et nécessite des réparations coûteuses.

Les professionnels de l’immobilier

Une transaction immobilière implique souvent plusieurs professionnels, chacun jouant un rôle clé dans le bon déroulement de la vente, de la location ou de l'achat.

Arpenteur-géomètre :

Un professionnel spécialisé dans la mesure des terrains, la vérification des limites de propriété et l’établissement de certificats de localisation.
Exemple : Avant de vendre sa maison, le vendeur engage un arpenteur-géomètre pour obtenir un certificat de localisation. Lors de la révision, l'arpenteur découvre une servitude sur la propriété voisine qui permet à un tiers de passer par une partie du terrain. Le vendeur informe l'acheteur de cette servitude, afin qu'il en soit pleinement conscient avant de finaliser la vente.

Courtier inscripteur :

Un courtier inscripteur est un professionnel de l'immobilier chargé de l'inscription des propriétés à vendre sur un site web, comme Centris.ca. Il représente un vendeur et est responsable de la mise en marché de la propriété, y compris la création de l’annonce, la gestion des visites, la négociation des offres, et le suivi des transactions. Son rôle principal est de garantir que la propriété soit bien présentée et disponible pour les acheteurs potentiels tout en respectant les réglementations immobilières.
Exemple : Louise souhaite vendre sa maison et fait appel à un courtier inscripteur pour l’aider. Le courtier prend en charge la création de l’annonce, s’assure que toutes les informations sont exactes et soumet la propriété sur Centris.ca pour qu'elle soit visible par le plus grand nombre d’acheteurs potentiels.

Courtier collaborateur :

Un courtier collaborateur est un courtier immobilier qui représente un acheteur intéressé par une propriété pour l’aider à réaliser la transaction immobilière.
Exemple : Jean est courtier collaborateur et travaille avec un autre courtier pour aider un acheteur à trouver une propriété. Lorsqu'une maison correspondant aux critères de l'acheteur est trouvée, Jean travaille avec le courtier du vendeur pour organiser une visite et négocier l'offre, assurant ainsi que les deux parties sont bien représentées et que la transaction se déroule sans accroc.

Courtier hypothécaire :

Un courtier hypothécaire est un professionnel qui aide les emprunteurs à trouver un financement pour l'achat ou le refinancement d'un bien immobilier. Il agit en tant qu'intermédiaire entre les clients et les institutions financières (banques, caisses populaires, prêteurs privés).
Exemple : Marc souhaite acheter sa première maison, mais il n’est pas sûr de quelle institution financière lui offrirait le meilleur taux. Il fait appel à un courtier hypothécaire, qui analyse sa situation financière, compare les offres des différentes banques, et lui présente plusieurs options de financement avantageuses.

Inspecteur en bâtiment :

Un inspecteur en bâtiment est un professionnel qualifié qui évalue l'état général d'une propriété dans le cadre d'une transaction immobilière. Son rôle est de vérifier la structure, les systèmes (plomberie, électricité, chauffage, etc.) et tout autre élément visible du bâtiment pour s'assurer qu'il n'y a pas de défauts majeurs qui pourraient affecter la sécurité ou la valeur de la propriété.
Exemple : Lors de l'achat d'une maison, Sophie engage un inspecteur en bâtiment pour effectuer une inspection complète de la propriété. L'inspecteur découvre que le toit nécessite des réparations importantes. Ces informations permettent à Sophie de négocier le prix de vente.

Notaire :

Dans le cadre immobilier, le notaire joue un rôle clé dans la rédaction de l'acte de vente et de l’acte d’hypothèque et s'assure que la transaction respecte toutes les exigences légales.
Exemple : Lors de l'achat de sa maison, Thomas consulte un notaire pour officialiser la transaction et signer l'acte de vente. Le notaire s'assure que tous les documents sont en règle et que la propriété peut être transférée légalement au nouveau propriétaire.

Les termes reliés à la propriété

Dans cette section, nous explorerons les termes essentiels liés à la propriété et ses composantes, afin de vous aider à mieux comprendre les concepts clés lors de l'achat, de la vente ou de l’entretien de votre propriété.

1 ½, 2 ½, 3 ½ :

Terme pour désigner un appartement, dont le premier chiffre indique le nombre de pièces, à l’exclusion de la salle de bain, qui est indiquée par « ½ ».
Exemple : Un 2 ½ se compose d'une pièce principale (salon) et d'une chambre, avec une cuisine ou une salle de bain.

Champ d’épuration :

Zone de terrain où les eaux usées d'un système septique sont filtrées et traitées avant d'être rejetées dans l'environnement. Il est important que cette zone soit bien entretenue pour éviter la contamination des sols et de l'eau.
Exemple : Avant d'acheter une maison en campagne, Julien s'assure que le champ d'épuration est situé loin de toute source d'eau potable et qu'il respecte les normes environnementales pour éviter tout problème de pollution.

Chauffe-eau :

Appareil utilisé pour chauffer l'eau dans une maison, permettant d'obtenir de l'eau chaude pour la cuisine, les douches et autres besoins domestiques. Il existe des modèles électriques, à gaz ou thermiques.
Exemple : Lors de son appel à la compagnie d'assurance pour mettre à jour son dossier, Sophie apprend que certaines assurances ne couvrent pas les chauffe-eaux de plus de 10 ans en cas de défaillance. Elle décide donc de le remplacer rapidement pour éviter tout problème avec sa couverture d'assurance.

Clés en main :

Terme désignant une maison qui est aménagée et prête à être habitée. Cela signifie que l'acheteur peut entrer dans la maison dès la remise des clés, sans avoir à effectuer de rénovations ou d'aménagements supplémentaires.
Exemple : Marc et Claire hésitent entre une maison clés en main, prête à emménager mais coûteuse, et une autre à rénover, plus abordable, mais nécessitant du temps et des efforts.

Condo, condominium ou copropriété divise :

Type de copropriété où chaque propriétaire possède son unité de manière exclusive, mais aussi une part des parties communes comme le terrain, les corridors et les équipements collectifs. Les frais de gestion et d'entretien des parties communes sont partagés entre les copropriétaires.
Exemple : En visitant un condo divis, Marie apprend que l'entretien du toit et des espaces extérieurs est partagé entre les copropriétaires et qu'un fonds de prévoyance est en place pour couvrir ces frais. Elle est rassurée de savoir que les coûts sont répartis et qu'il y a un fonds de prévoyance pour anticiper les éventuelles réparations, ce qui assure une gestion proactive et stable des dépenses à long terme.

Copropriété indivise :

Propriété partagée entre plusieurs individus. Les copropriétaires possèdent une quote-part indivise d'un bien immobilier. Cela signifie qu'ils ne peuvent pas séparer physiquement les parties privatives de l'immeuble, mais ils partagent l'ensemble de la propriété.
Exemple : Julie et Jacinthe décident de devenir propriétaires et d’acheter un duplex ensemble. Elles partagent l'entièreté du bâtiment, sans division formelle de chaque unité.

Chalet ou cottage :

Maison de vacances, souvent située dans un environnement naturel comme en montagne, près d’un lac ou dans les bois. Les chalets sont généralement utilisés comme résidence secondaire.
Exemple : Claire et son mari ont acheté un chalet au Mont-Tremblant, où ils passent leurs vacances d'hiver à faire du ski et celles d'été à se détendre sur la terrasse.

Drain français :

Système de drainage souterrain conçu pour évacuer l'excès d'eau autour d'un bâtiment. Le drain français est souvent installé autour des fondations pour prévenir les problèmes d'humidité dans les sous-sols.
Exemple : Avant de finaliser l'achat de la maison, l'inspecteur recommande d'installer un drain français autour du sous-sol pour éviter toute infiltration d'eau pendant les mois de pluie.

Fosse septique :

Une fosse septique est un système d'assainissement individuel utilisé pour traiter les eaux usées d'une maison non reliée au réseau d'égouts municipal. Elle permet de séparer les solides, les liquides et les graisses, tout en décomposant les matières organiques grâce à des bactéries naturelles.
Exemple : Lorsqu'ils ont acheté leur maison de campagne, Julie et Marc ont découvert que la propriété n'était pas raccordée au réseau municipal d'égouts. Ils ont donc fait inspecter la fosse septique déjà en place pour s'assurer qu'elle était fonctionnelle et adaptée à leurs besoins. Ils prévoient aussi de la faire vidanger régulièrement pour éviter tout débordement ou problème environnemental.

Pompe d’évacuation :

Une pompe d'évacuation est un dispositif utilisé pour évacuer l'eau, généralement dans un sous-sol ou un garage, afin d'empêcher l'accumulation d'eau ou d'humidité.
Exemple : Lors de l'achat de leur nouvelle maison, Julie et Marc ont fait installer une pompe d'évacuation dans le sous-sol pour s'assurer que l'eau soit expulsée en période de fortes pluies.

Pyrite :

En immobilier, la pyrite est un problème lorsqu'elle est présente dans les fondations des maisons, car elle peut réagir avec l'humidité et l'air, entraînant la formation d'une expansion qui endommage les structures en béton, notamment les fondations.
Exemple : Lors de l'achat d'une maison, Marc découvre que la pyrite est présente dans les fondations à l’aide d’un test spécialisé.

Puits de lumière :

Un puits de lumière est une ouverture, souvent située sur le toit ou dans les murs d’un bâtiment, permettant de laisser entrer la lumière naturelle dans des espaces intérieurs.
Exemple : La cuisine de Sophie a été équipée d’un puits de lumière pour offrir plus de luminosité sans avoir à ajouter de fenêtres.

Immeuble à revenus :

Un immeuble à revenus est une propriété qui génère des revenus, généralement en offrant plusieurs unités de location.
Exemple : Jean a acheté un immeuble à revenus de quatre appartements, ce qui lui permet de financer son hypothèque avec les loyers.

Plain-pied ou bungalow :

Une maison de plain-pied est une habitation de type unifamilial où tous les espaces se trouvent au même niveau, sans étage.
Exemple : La maison de plain-pied que Claire a achetée a de grandes fenêtres panoramiques et un aménagement ouvert qui favorise la lumière naturelle.

Maison en rangée :

Une maison en rangée est un type d’habitation alignée avec d’autres maisons, partageant des murs mitoyens.
Exemple : En tant que premier acheteur, Thomas a décidé d'acheter une maison en rangée, plus abordable qu’une propriété détachée. Celle-ci est attachée à deux autres unités.

Mezzanine :

Une mezzanine est une plateforme intermédiaire et partielle, aménagée dans une pièce haute de plafond et souvent ouverte sur le reste de la maison.
Exemple : La maison que Sophie convoite possède une mezzanine, parfaite pour installer son bureau à domicile.

Jumelé :

Une maison jumelée est une habitation reliée à une autre par un seul mur mitoyen, souvent avec des styles et des aménagements similaires.
Exemple : Sylvie vient d’acquérir une maison jumelée nouvellement construite, parfaite pour ses besoins, car elle ne souhaitait pas une grande cour à entretenir.

Mur de soutènement :

Un mur de soutènement est une structure construite pour retenir ou contenir des masses de terre. Il est principalement utilisé sur des terrains en pente ou dans des endroits où il est nécessaire de prévenir l’érosion ou les glissements de terrain. Ce type de mur permet de stabiliser le sol et de créer des zones planes exploitables, comme des jardins, des allées ou des stationnements.
Exemple : Alejandro et Leïla ont acheté une maison perchée sur un magnifique terrain en pente donnant sur un lac. Cependant, l’érosion du sol causée par les fortes pluies menaçait l’accès à leur terrasse et réduisait l’utilisation de leur cour. Pour y remédier, ils ont fait construire un mur de soutènement en pierres naturelles le long de la pente.

Ocre ferreuse :

L'ocre ferreuse est un dépôt orangé causé par une réaction chimique entre l'eau, le fer et certaines bactéries présentes dans le sol. Il peut obstruer les drains d'une maison, comme le drain français, entraînant des problèmes d'évacuation des eaux et d'humidité.
Exemple : Lors de l'achat d'une maison, Julie découvre que le drain français est obstrué par de l'ocre ferreuse, causant des problèmes d'humidité au sous-sol. Elle prévoit des travaux pour corriger la situation.

Parties communes :

Les parties communes désignent les espaces et installations partagés par tous les occupants d'un bâtiment, tels que les halls d'entrée, les escaliers, les ascenseurs, les couloirs, les parkings ou encore les jardins. Ces parties sont sous la responsabilité collective des copropriétaires ou des locataires et leur entretien est généralement organisé par un syndic ou une gestion immobilière.
Exemple : Dans l'immeuble où Marie vit, les parties communes comprennent l'entrée principale, l'escalier, le couloir menant aux appartements, ainsi que le jardin à l'arrière du bâtiment. Toutes ces zones sont entretenues par le syndic de la copropriété et accessibles à tous les résidents.

Parties privatives :

Les parties privatives désignent les espaces d’un bien immobilier qui sont réservés à l’usage exclusif d'un propriétaire ou d'un locataire. Elles incluent généralement les pièces intérieures comme les chambres, le salon, la cuisine, ainsi que les espaces extérieurs comme un jardin ou une terrasse, lorsque ces derniers sont spécifiquement associés à l'unité concernée.
Exemple : Le condo de Jean comprend des parties privatives telles que sa chambre, son salon et son balcon, qu'il a la liberté d'aménager comme il le souhaite. En revanche, les parties communes, comme le hall d'entrée et les escaliers, sont partagées avec les autres habitants de l'immeuble.

Puits artésien :

Un puits artésien est un forage réalisé dans une nappe d'eau souterraine sous pression, qui permet à l'eau de remonter naturellement à la surface ou avec un minimum de pompage. Ce type de puits est souvent utilisé pour fournir de l'eau potable aux maisons situées dans des zones rurales ou éloignées des réseaux municipaux d'approvisionnement en eau.
Exemple : Marc envisage d’acheter une maison avec un puits artésien. Avant de se décider, il prévoit une inspection pour vérifier la qualité de l’eau et s’assurer que la pompe fonctionne bien. Il se renseigne aussi sur l’entretien annuel nécessaire pour garantir une eau potable en tout temps.

RDC / Rez-de-chaussée :

Le rez-de-chaussée désigne le premier étage d'un bâtiment, situé au niveau du sol, directement accessible depuis l'extérieur. Il est souvent utilisé pour des espaces de vie, tels que des salons, des cuisines ou des bureaux.
Exemple : Dans la maison de Marie, le rez-de-chaussée comprend un grand salon lumineux, une cuisine ouverte et un espace de rangement. C’est l’endroit où elle passe la majorité de son temps en famille.

Résidence principale :

La résidence principale est le logement où une personne vit de façon habituelle et permanente. C’est l'adresse à laquelle elle réside la majeure partie de l'année, et où elle est inscrite auprès des autorités fiscales et administratives.
Exemple : Claire et Louis vivent dans une maison située en banlieue, où ils résident toute l'année avec leurs enfants. Cette maison est leur résidence principale, car c'est là qu'ils passent la majorité de leur temps.

Résidence secondaire :

Une résidence secondaire est une propriété qui n'est pas utilisée comme résidence principale, mais qui sert de lieu de vacances, de détente ou d’investissement. Elle peut être occupée temporairement pendant certaines périodes de l'année, comme en été ou pendant les congés, et n'est généralement pas habitée en permanence.
Exemple : Isabelle et Paul ont acheté un chalet au bord du lac, où ils passent leurs weekends et vacances d'été. Bien que leur maison principale soit en ville, cette propriété leur permet de se détendre loin de l'agitation urbaine pendant leurs moments de loisirs.

Shoebox :

Les maisons de type shoebox sont des habitations de taille modeste qui ont commencé à apparaître dans les années 60, particulièrement dans les quartiers de Montréal tels que Villeray, Parc-Extension et Saint-Michel. Ces maisons, souvent d'un seul étage et de forme rectangulaire, ont été conçues pour être économiques et fonctionnelles, utilisant des matériaux disponibles localement. Leur nom provient de leur forme compacte, évoquant une boîte à chaussures.
Exemple : Marco a récemment acheté une maison de type shoebox, qui a conservé ses éléments traditionnels au fil des années : deux fenêtres symétriques avec une porte d’entrée centrale, une façade en brique avec un couronnement, et une petite galerie à l’avant.

Vermiculite :

La vermiculite est un minerai souvent utilisé pour l’isolation de maisons construites avant 1990, notamment dans les greniers. Toutefois, certains isolants de vermiculite peuvent contenir de l’amiante, ce qui représente un risque pour la santé si elles sont perturbées.
Exemple : Lors de l’inspection de sa future maison, Sarah a découvert de la vermiculite dans l’entretoit. Elle a fait effectuer des tests pour s'assurer qu'elle ne contenait pas d’amiante avant de finaliser l’achat.

Vide sanitaire :

Un vide sanitaire est un espace inoccupé, généralement situé entre le sol et le premier plancher d'une maison. Cet espace, souvent étroit, est conçu pour protéger la structure du bâtiment contre l'humidité du sol, faciliter la ventilation et permettre un accès aux systèmes mécaniques ou de plomberie. Contrairement à un sous-sol, il n'est pas conçu pour être habitable.
Exemple : Lors de l'inspection de leur nouvelle maison, Émilie et Marc ont constaté que le vide sanitaire était bien ventilé et facilement accessible, ce qui leur a permis de vérifier l'état de la plomberie et de prévenir tout problème d'humidité.

Maîtriser le vocabulaire immobilier pour mieux gérer son projet immobilier

Maintenant que vous connaissez les principaux termes immobiliers, vous pourrez naviguer dans votre processus d’achat, de vente ou de location en toute confiance. Bien entendu, il existe de nombreux autres termes à découvrir, mais ceux-ci constituent un excellent point de départ pour toute personne souhaitant approfondir ses connaissances!